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à l'avenir, les honoraires des médecins seront divisés en une composante "frais de fonctionnement" et une composante "rémunération professionnelle", de sorte que l'on puisse déterminer ce qui est nécessaire pour faire fonctionner l'hôpital et ce qui sert de revenu au médecin. "Cela ne devra plus être négocié par chaque hôpital avec ses médecins, mais sera établi de manière objective. Les coûts de fonctionnement seront inclus dans le forfait par pathologie, de sorte que les hôpitaux ne devront plus les demander aux médecins. Cela ne signifie pas que les médecins n'ont plus leur mot à dire dans l'hôpital. Au contraire, nous allons vers une prise de décision commune", apprend-t-on dans la note. Les équipes scientifiques, qui ont trois ans pour s'atteler à la réforme de la nomenclature, vont objectiver la "gravité" de chaque acte médical, évaluer la complexité, la durée et l'expertise requise d'un certain acte médical et le comparer à d'autres actes médicaux. Ce travail sera également utilisé pour mieux rémunérer la coopération multidisciplinaire, le suivi à long terme d'un patient ou la continuité des soins. Frank Vandenbroucke a décidé d'accélérer l'introduction du financement forfaitaire par pathologie pour la biologie clinique. Pour l'imagerie médicale, l'objectif est d'introduire un modèle de financement avec, d'une part, un honoraire professionnel pour le médecin (dont les modalités devront être précisées avec le secteur) et, d'autre part, un honoraire forfaitaire pour le fonctionnement de l'appareil ; en se basant sur les coûts réels justifiés en fonction d'un volume de prestations justifié. Le montant forfaitaire est basé sur un financement standardisé lié à la population. Il tient compte de la part de marché de chaque hôpital en matière d'imagerie médicale lourde, de la consommation actuelle d'examens, d'une consommation standard à déterminer et d'un nombre justifié d'appareils par hôpital à déterminer. Les économies réalisées devraient être réinvesties dans les soins. Autre chantier: responsabiliser les prescripteurs afin qu'ils n'aient plus intérêt à prescrire inutilement des examens techniques. Les activités réalisées en hospitalisation de jour vont également être encouragées. "Nous freinons les suppléments, à partir de 2022, et nous les réduisons à partir de 2024 en imposant des plafonds. À l'intérieur mais aussi à l'extérieur des hôpitaux. Nous verrons si nous devons indemniser partiellement les hôpitaux et les médecins pour compenser cette mesure, mais de manière équitable et pour les soins pour lesquels des investissements supplémentaires doivent être réalisés. Comme cette limitation profitera également aux assurances hospitalisation privées, nous examinerons avec ce secteur ce qu'il peut offrir en échange", annonce Frank Vandenbroucke. Le ministre ne cache pas que cette réforme prendra encore quelques années, mais il prévoit des réalisations à court terme. Un calendrier a été établi (voir tableau ci-dessous). Les éléments de base de la réforme du financement des hôpitaux et du financement des médecins seront posés en 2022-2023-2024, et pourraient être mis en oeuvre en 2025. En 2022-2023, les premières réalisations seront déjà faites en matière de biologie clinique, d'imagerie médicale, d'hospitalisation de jour et de financement de la qualité. Les réseaux hospitaliers seront développés par étapes, avec la définition des missions de soins loco- et suprarégionaux en 2022. Les suppléments seront également abordés par phases, avec un gel immédiat à partir de 2022 et un plafonnement à partir de 2024. La fédération Unessa a recommandé au ministre de ne pas précipiter sa réforme avant d'organiser une bonne concertation avec le secteur.