...

Fonctionner en association, c'est pouvoir discuter des cas difficiles avec ses collègues. Toutefois, le travail entre associés requiert aussi des accords préalables clairs. Mieux vaut vérifier, en amont, que sa vision médicale et organisationnelle cadre avec celle des futurs associés. Vision La juriste Rita Cuypers est spécialisée dans les associations de médecins. " Tout généraliste possède sa vision sur la médecine qu'il entend pratiquer, son comportement prescripteur, sa disponibilité vis-à-vis des patients, etc. Si votre angle d'approche diffère trop de celui des partenaires potentiels, ne vous lancez pas dans l'aventure. Regarder dans la même direction, c'est crucial pour toute union. Une association implique de nombreuses discussions, tout comme dans un couple d'ailleurs. Laisser des malentendus en amont, c'est la porte ouverte aux conflits. "Rejoindre ou sortir d'une association implique souvent des indemnités financières. Une somme de départ est aujourd'hui moins fréquemment prévue qu'avant. Quant aux sommes d'entrée, différents systèmes coexistent." Souvent, un contrat d'association fixe la somme de départ. Celui qui s'en va reçoit, par exemple, une partie du chiffre d'affaires annuel des autres associés, pour la reprise de son dossier patients. C'est avantageux pour celui qui part, mais les jeunes qui ont déjà dû payer à l'entrée doivent à nouveau mettre la main au portefeuille. En effet, une contribution financière est généralement demandée à l'entrée. "" Par exemple, il est très courant chez les généralistes que le nouvel arrivant paie 10% de ses revenus pendant cinq ans. La somme de ces contributions mensuelles de 10% est limitée à 50 % du chiffre d'affaires annuel. Vous mettez la limite à 50 %, ou à 10 % sur cinq ans, mais si vous avez atteint la limite avant la fin de la période de cinq ans, la contribution prend fin. Plus vite le chiffre d'affaires grossit, plus vite la limite est atteinte. Ce système est intéressant pour un jeune généraliste. Si la somme d'entrée dépend de votre premier chiffre d'affaires annuel, cela stimulera vos collègues-associés à vous donner du travail, puisque plus grand est votre chiffre d'affaires au cours de la première année, plus grands seront les revenus qu'ils toucheront eux-mêmes au final. "D'autres droits d'entrée sont fixés via les DMG. Le nouvel arrivant ne peut pas facturer de DMG au cours des premières années ou ne touche pas sa part sur l'ensemble des DMG. Investissements En plus du droit d'entrée pour le dossier patients, certaines pratiques exigent également une somme d'entrée pour les investissements coûteux comme le mobilier, les ordinateurs, le matériel médical, les stérilisateurs, etc." Dans une pratique de généralistes classique, cette contribution n'est pas très élevée. Indépendamment de la durée d'amortissement fiscal pour le matériel coûteux, les parties concernées déterminent aussi une durée d'amortissement économique. Notez toujours les données d'achat et les montants dans un registre de pratique, de manière à connaître l'exacte valeur d'un appareil à l'arrivée ou lors du départ d'un associé, et pouvoir ainsi faciliter le calcul. Cela évite de nombreuses discussions, en particulier en cas de départ. "Quand on rejoint une association, il faut aussi savoir, dès le début, comment en sortir. Veillez à ce que tout soit fixé d'entrée de jeu. " Il faut toujours avoir la possibilité de partir, mais après avoir presté un préavis. Si une période d'essai est prévue, il s'agira d'un préavis court. Dans d'autres cas, un délai de préavis de trois ou de six mois est préconisé. Il est également préférable que le contrat mentionne clairement les conséquences d'une sortie de l'association, en matière d'établissement de l'activité par exemple. Il est généralement d'usage que les jeunes généralistes toujours occupés à payer leur droit d'entrée ne peuvent s'établir dans une région avant que l'intégralité de cette somme ait été réglée. Après, tout le monde est à nouveau libre. Une interdiction d'établissement doit être limitée dans le temps et dans l'espace pour être valable. Au delà de la cessation par préavis, l'affiliation à une association prend également fin en cas de décès, de maladie longue, de suspension, etc. "" Des accords écrits sont également conclus par rapport au bâtiment où s'installe la pratique. Qui peut y rester ? Il existe tant de scénarios possibles, mais le plus important, c'est de bien fixer les choses à l'avance. Et puis il y a aussi la question du dossier patients. "" L'idée défendue depuis longtemps est que le collaborateur sortant reçoit une indemnité pour les patients. Je trouve plus juste que les nouveaux collègues paient un droit d'entrée, réparti ensuite entre les associés et les ex-associés, à condition que ces derniers n'aient pas quitté l'association depuis plus de deux ans et ne se soient pas installés dans les environs directs. Les pensionnés ou les malades reçoivent également, pour deux ans encore, une partie de ce qu'un éventuel successeur ou un collaborateur supplémentaire paie. Ce sont aussi les associés restants qui déterminent s'il doit y avoir un successeur, qui il doit être et sous quelles conditions il rejoint l'association. En aucun cas, les généralistes restants ne sont redevables d'une somme de sortie à ceux qui ont quitté la pratique, quand aucun successeur n'a pris sa place. " Période d'essai Une période d'essai est généralement prévue pour toute personne entrant dans une nouvelle association encore peu connue. " Celui qui s'associe au sein d'une pratique où il a suivi deux ans de formation peut souvent laisser tomber la période d'essai. Mais dans d'autres cas, celle-ci est très utile. La plupart du temps, je laisse un contrat se terminer au 31 décembre de l'année suivant le début de l'association. Au cours de cette période, vous payez par exemple 25%. Si vous restez, alors nous remboursons pour toute l'année calendrier. Si les choses tournent mal, vous devez alors ces 25%. Cela offre également la possibilité, pour les deux parties, de rapidement mettre un terme à la collaboration en cas de problème. "Les médecins qui rejoignent une association, basent parfois leurs accords sur les contrats d'amis et de connaissances, mais une aide juridique permet pourtant d'éviter de nombreux traquas. " Les différends ont souvent trait à un départ et aux frais. Une approche et une explication personnalisées s'imposent donc. Je cherche des solutions qui arrangent tout le monde. "